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L'arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux chartes des thèses instaure l'obligation, pour tout établissement d'enseignement supérieur habilité à délivrer le doctorat, de disposer d'une charte des thèses.

La charte des thèses, rédigée dans chaque établissement, s'applique à tous les doctorants qui y sont inscrits et qui la signent généralement au début du doctorat.

- Charte des thèses de l'Université Paris Descartes

- Charte des thèses de l'Université Paris Diderot